- requête en inscription
- заявление о внесении в реестр
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Inscription de faux en écriture publique en France — Pour les articles homonymes, voir Faux. La procédure d inscription de faux permet de qualifier un acte authentique de faux. Sommaire 1 Juridictions civiles 2 Sanction pénale … Wikipédia en Français
Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques … Wikipédia en Français
Procédure de sauvegarde (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Procédure et Sauvegarde (homonymie). La procédure de sauvegarde est une procédure collective qui protège les entreprises en difficulté en suspendant le paiement de dettes à l ouverture de la procédure. Elle a été … Wikipédia en Français
Projet:Blasons/Demande de blason — Si vous avez besoin d un blason pour illustrer un article de Wikipedia, vous pouvez en faire la demande ci dessous. Seules les demandes en lien avec Wikipédia, accompagnées de leurs blasonnements (la description) et de leurs sources, seront… … Wikipédia en Français
Alpha Phi Alpha — ██████████100 % Traduction … Wikipédia en Français
Fraternité Alpha Phi Alpha — Alpha Phi Alpha ██████████96 % Traduction … Wikipédia en Français
ΑΦΑ — Alpha Phi Alpha ██████████96 % Traduction … Wikipédia en Français
Remparts de Vannes — Plan du centre ville de Vannes en 1785. Période ou style Romaine Médiévale Baroque Néoclassique Début construction … Wikipédia en Français
présenter — [ prezɑ̃te ] v. <conjug. : 1> • v. 880; lat. imp. præsentare I ♦ V. tr. 1 ♦ Présenter une personne à une autre, l amener en sa présence pour la faire connaître. « Des mères présentaient à Paphnuce leurs jeunes garçons » (France). Spécialt… … Encyclopédie Universelle
Noirefontaine (Belgique) — Pour les articles homonymes, voir Noirefontaine. Noirefontaine L’église des saints Cosme et Damien … Wikipédia en Français
DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… … Encyclopédie Universelle